ZI Nord

 

PARCELLES

NOM

OBJET

Parcelles 1679 - 1584 GRANDJEAN Alain Artisan peintre
Parcelles 1674 - 1675 Ets BONGARZONE - Poinson les Fayl Dépôts de l'entreprise de travaux publics
Parcelle 1680 - 1ère partie bâtie

Ville de Bourbonne les Bains  
Parcelle 1680 - 2ème partie non bâtie SDEDM Déchetterie
Parcelles 1455 - 1459 - 1456 Conseil Général - Subdivision de Bourbonne Locaux techniques et stockage
Parcelle 1676 - 1678 - 1766 Ville de Bourbonne Services techniques municipaux au 1er janvier 2004
Parcelle 1622 GDF Poste détente gaz naturel
Parcelle 1623 Ville de Bourbonne A vendre
Parcelle 1380 - 1406 Coopérative Agricole Lorraine
5 rue de la Vologne
54 Laxou
Machines agricoles - vente et réparations
Parcelle 1672 SANITECH Artisan en sanitaire
Parcelle 1416 TABARD Artisan en menuiserie
Parcelles 1518 - 1519 - 1520- 764 - 1468 - 1469 - 1474 Ville de Bourbonne les Bains  
Parcelles 1579 - 1580 - 1581 GAILLARD Sébastien AXEL Piscine
Parcelle 1593 Ville de Bourbonne les Bains Défense incendie et ferrailleur
Parcelle 1608 Ville de Bourbonne les Bains  
Parcelle 1682 GOUBY Joël
96 rue Amiral Pierre
52400 Bourbonne les Bains
Stockage agricole
Parcelle 1681 GARDIENNET Roland
rue Maître Albert
52400 Bourbonne les Bains
Stockage bois (usage personnel)

Voir le plan des parcelles

 

Zone

Commune : Bourbonne les Bains
Code Postal :52400
Canton : Bourbonne les Bains
Propriétaire : Ville de Bourbonne les Bains
Tél : 03 25 90 14 80
Fax : 03 25 90 69 40

Année de création : 01/01/1968
Date prix : 01/01/2007
Coor Lambert II étendu X : 0 Y: 0
Etat d'avancement : Commercialisation

 

Superficie

Totale :17 ha
Nombre d'établissements : 4
Extension prévue : Possible
Maîtrisée : 8 ha
Disponible immédiatement :3 ha
Viabilisée : 12 ha
Lot le plus grand :3 ha
Superficie de l'extention : 0
Occupée : 9 ha
Surface commerciale : Non


Activités

Dominantes : Industrielle, artisanale et services
Atelier relais : Service aux entreprises nature
Tertiaire :Oui
Industrie légère : Oui
Industrie lourde : Oui
Observation : Gare voyageur
2 possibilités Culmont à 40 Km ou Chaumont à 56 Km
Du fait de l'activité du thermalisme sur la commune, l'acceptation d'industries lourdes sur la zone d'activité est soumise à conditions

CONTRAINTES LIEES A LA ZONE

Echangeur autoroutier
Nom : A31 sortie n° 8 Montigny-la-Roi à 19 Km
Route : RD417
Route hors gel : Oui
Limitation de Charge : Voie ferrée
Embranchement ferroviaire : Non
Gare de fret : Culmont-Chalindrey à 40 Km
Gare Voyageur : Culmont-Chalindrey à 40 Km
Aérien : aérodrome
Aéroport : Aérodrome de Rolampont à 40 Km
Projet d'aéroport à 15 Km
Restrictions usage : Vol à vue
Entreprise de logistique
4 entreprises de logistique
Localisation : Serqueux, Voisey, Varennes sur Apance à 10 Km
Desserte transport en commun
Nature : Transport à la demande
Fréquence : 4 secteurs 1 fois par jour

 

Urbanisme

PLU : Oui
Date PLU : révisé le 08/01/07

Cos : pas de prescription
CES : pas de prescription

 

Nature des sols

Etude sol disponible : Oui
Date de l'étude : 01/01/1992
Contraintes générées par certaines entreprises
Nature : Non

 

EAUX-ASSAINISSEMENT : Eau potable

Disponibilité :Oui
Gestionnaire : Ville de Bourbonne les Bains
Diamètre des canalisations : 150 mm
Pression : 1,5 bars
Protection incendie : 3 PI nor
Réserve : Non
Réseau : Oui
Débit : 80 m3/h
Pression : 2 bars

 

RESEAU SEPARATIF : Eaux pluviales

Disponibilité : Oui
Diamètre des canalisations : 300 mm
Débit : 210 m3/h
Gestionnaire : Ville de Bourbonne les Bains

 

RESEAU SEPARATIF : Eaux usées

Disponibilité : Non

 

EAUX-ASSAINISSEMENT : Eau industrielle

GAZ - Disponibilité : Non EXISTENCE RESEAU : Oui voir GDF

 

STATION D'EPURATION

Existence
Gestionnaire : Ville de Bourbonne les Bains
Capacité totale de traitement : 5500 (nb équivalent par habitants)
Capacité résiduelle : 1650
Acceptation d'effluents industriels : Oui
Autre dispositif de traitement collectif
Nature : Non
Possibilité assainissement individuel : obligatoire

 

TELEPHONE

Existence :Oui
Basse tension : Oui
Moyenne tension : Oui
Haute tension : Oui
Poste source
Localisation : Sur le site
Existence réseau : Oui
Transmission de données
Existence réseau : en projet
Descpt connexion au réseau : Installation de fibres optiques

 

FISCALITE LOCALE COMMUNALE

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE FINANCIER

Fiscalité locale
Durée de l'éxonération : 5 ans d'office en ZRR et PAT
Dispositions diverses
Zone franche : Non

Aides potentielles

Fds UE : Oui
Nature : Objectif 2
Etat :Oui
Nature : ZRR
PAT : Oui