Urbanisme

PLU

Le Plan Local d'Urbanisme est à la consultation des administrés et des administrations.

Le Plan Local d'Urbanisme de Bourbonne les Bains Voir
Modification n°4 - Modification simplifiée 7Voir
Modification n°3 - Modification simplifiée 2 Voir
Modification n°2 - Modification simplifiée 1 Voir
Le règlement dans son intégralité Voir
Les dispositions générales Voir
Les dispositions applicables aux zones urbaines et à urbaniser Voir
Les dispositions applicables aux zones agricoles et naturelles Voir

 

Prévention des risques naturels

Cartographie du risque "retrait-gonflement des sols argileux", conformément aux dispositions de l'article L110 du code de l'urbanisme. Voir
Par arrêté préfectoral n° 2790 du 18 octobre 2010, une enquête publique est ouverte du 08 novembre au 08 décembre 2010 inclus, soit 31 jours, dans le cadre de l'élaboration d'un plan de prévention des risques naturels lié au risque inondation de la rivière Apance sur le territoire de la commune de Bourbonne les Bains. Voir