Archives de la catégorie : Arrêté

Ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2021-2022 dans le département de la Haute-Marne

S45C-0i21060113230 Télécharger le PDF

Arrêté Modificatif

Arrêté modificatif n° 52-2021-03-258 portant renouvellement de la composition de la liste des conseillers chargés d’assister les salariés lors de l’entretien préalable au licenciement ou à la rupture conventionnelle. Arrete-Modificatif-n°52-2021-03-258-du-26-03-2021-portant-renouvellement-de-la-composition-de-la-liste-des-conseillers-du-salarie Télécharger le PDF

Arrêté n°2021/ARR/7

Arrêté du 27 novembre 2020 portant modification de la circulation pour cause de travaux des rues Amiral Pierre et Vellonne à bourbonne les Bains Arrêté-2021_ARR_7 Télécharger le PDF

Arrêté

Arrêté du 27 novembre 2020 portant dérogation à la règle du repos dominical 202011301117 Télécharger le PDF

Arrêté

Arrêté portant limitation ou suspension des usages de l’eau provenant des nappes souterraines, des cours d’eau et de leurs nappes d’accompagnement sur le territoire de la Haute-Marne arr_t_-s_cheresse-23-07-20 Télécharger le PDF

Arrêté

Arrêté municipal pris en vertu des pouvoirs de Police Générale du Maire en cas de mesures d’extrême urgence au 12 rue Amiral Pierre à Bourbonne-les-Bains Arrêté-2020_61 Télécharger le PDF

Arrêté

Arrêté municipal pris en vertu des pouvoirs de Police Générale du Maire en cas de mesures d’extrême urgence au 4 rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains Arrêté-2020_50 Télécharger le PDF

Arrêté

Arrêté portant interdiction de déplacement sur les bords, abords, plages et ports des lacs, plans d’eau, retenues d’eau, sur les chemins de halage, de randonnée, en forêt, dans les parcs et jardins publics, les parcs récréatifs et aires de jeux arrêté-du-15042020-portant-interdiction Télécharger le PDF