Arrêté
Arrêté du 27 novembre 2020 portant dérogation à la règle du repos dominical 202011301117 Télécharger le PDF
Arrêté
Arrêté portant limitation ou suspension des usages de l’eau provenant des nappes souterraines, des cours d’eau et de leurs nappes d’accompagnement sur le territoire de la Haute-Marne arr_t_-s_cheresse-23-07-20 Télécharger le PDF
Arrêté
Arrêté municipal pris en vertu des pouvoirs de Police Générale du Maire en cas de mesures d’extrême urgence au 12 rue Amiral Pierre à Bourbonne-les-Bains Arrêté-2020_61 Télécharger le PDF
Arrêté
Arrêté municipal pris en vertu des pouvoirs de Police Générale du Maire en cas de mesures d’extrême urgence au 4 rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains Arrêté-2020_50 Télécharger le PDF
Arrêté
Arrêté portant interdiction de déplacement sur les bords, abords, plages et ports des lacs, plans d’eau, retenues d’eau, sur les chemins de halage, de randonnée, en forêt, dans les parcs et jardins publics, les parcs récréatifs et aires de jeux arrêté-du-15042020-portant-interdiction Télécharger le PDF
Arrêté
Arrêté portant interdiction d’accès aux parcs publics, aux jardins publics, aux parcs récréatifs, aux aires de jeux et aux chemins de randonnées dans le département arrete_parcs_chemins_randonnée Télécharger le PDF
Arrêté
Arrêté portant interdiction d’accès aux lacs, plans d’eau, chemins de halage et forêts arrêté-interdiction-accès-lac-chemin-de-halage-forêts Télécharger le PDF
Arrêté
Arrêté réglementant la circulation et le stationnement pendant la durée de la manifestation « 8eme rallye régional/3eme rallye VHC et et VHRS de Bourbonne-les-Bains ». ArT-MON-20-008
Arrêté 2019/106
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération au droit des chantiers. 201912200927
Arrêté N°2388
Renforçant le dispositif de prévention des feux de forêt.