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Archives de la catégorie : Jurés

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  2. Catégorie "Jurés"

Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2024

JurésPar Bourbonne5 mai 2023

Le Maire de la commune de BOURBONNE LES BAINS informe ses administrés que le tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2024 se déroulera le mercredi 10 Mai 2023 à 11 heures affichage Télécharger le PDF

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