Décisions du Maire
- Droit de préemption urbain au 4 rue du Breuil à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 13 rue Jean Carbon à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 16 rue de l’Hôtel Dieu à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 53 rue de Vellone à Bourbonne-les-Bains
- Attribution du marché des fournitures et d’acheminement de l’électricité à Bourbonne les Bains et ses communes associées – Année 2023
- Conclusion d’un bail de courte durée d’un local sis Zone Industrielle Nord – Chemin de Saint-Jacques à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 9 rue du Génie à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 42 rue de l’Hôtel Dieu et au lieudit « Bas de Mont l’Étang » à Bourbonne-les-Bains
- Location des pâtis communaux de la Commune de Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain lieudit « Maître Albert Ouest » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 3 rue Porte Galon à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 11 bis rue des Bains à Bourbonne-les-Bains
- Demande d’une subvention auprès de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse du Conseil Départemental de la Haute-Marne et du GIP de la Haute Marne pour la réalisation d’un Schéma Directeur d’alimentation en eau potable sur la Commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Vente d’un lot de ferraille, sis rue du Souvenir Français, à un administré à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 104 avenue du Général de Gaulle à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 4 rue du Souvenir Français à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 19 rue Terrail Lemoine à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 5 route de Bourbonne à Villars Saint-Marcellin – Commune associée de Bourbonne-les-Bains
- Modification de la décision n°2021/DEC/121 du 23 décembre 2021 relative aux demandes de subvention pour les travaux d’aménagement de la rue d’En Bas à Villars Saint-Marcellin
- Droit de préemption urbain au 66 rue Amiral Pierre à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbainparcelle cadastrée section AI 964 rue Vellonne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 30 rue du Général Maistre à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 39 Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 55 bis rue Vellone à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 108 rue Amiral Pierre à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 Bis avenue de la Gare Lot n°5 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 93 Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Avenant n°1 au bail de location de courte durée d’un local nu sis Zone Industrielle Nor – Chemin de Saint-Jacques à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 16 rue Jean Carbon à Bourbonne-les-Bains
- Modification de la décision n°2022/DEC31 du 20 avril 2022 suite au refus de financement par l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse
- Conclusion d’un bail avec Monsieur Olivier KAERCHER pour la location de parcelles communales types « Jardins Ouvriers » au bas de Montletang à Bourbonne-les-Bains
- Attribution du marché de travaux d’extension, de modernisation et de maintenance du dispositif de vidéoprotection de la Ville de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 9 ruelle Saint Barbe à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 90 rue Vellonne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 329 rue Walferdin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 108 rue Amiral Pierre et 1 rue de Bourgogne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 33 rue du Prieuré à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain urbain Cour des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Demande de subvention – Achat d’un gilet pare-balles pour le service de Police Municipale de Bourbonne-les-Bains
- Approbation de l’avenant n°4 au marché d’exploitation et de maintenance des installations thermiques des batiments communaux de la commune de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain Champ du Clos à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 12 petite rue des Bains à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 17 avenue Lefroit Dupain à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 9 rue de Bourgogne à Bourbonne-les-Bains
- Lancement du marché de travaux d’aménagement de la rue d’en Bas à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne-les-Bains
- Lancement du marché de réalisation d’un Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable de la Commune de Bourbonne-les-Bains
- Conclusion de bail de location de chasse communale dans la Forêt de Bourbonne-les-Bains
- Conclusion de bail de location de chasse communale dans la Forêt Communale – lieux-dits « Charmes » de Bourbonne-les-Bains
- Conclusion de bail de location de chasse communale dans la Forêt Communale de Genrupt, Commune associée à Bourbonne-les-Bains
- Conclusion de bail de location de chasse communale dans la Forêt Communale de Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 11 rue d’en Bas à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption de parcelles boisées sur le territoire de la Commune de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 1 rue d’e la Force à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 21 rue Daprey Blache à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 10-12 Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Retrait de la décision n°2023/DEC/52
- Droit de préemption urbain au 95 Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 4 rue du Breuil à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 7 rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au rue des Bains à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 28 Avenue Général de Gaulle à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 9 ruelle Sainte-Barbe à Bourbonne-les-Bains
- Avenant n°1 au bail avec Monsieur Vincent GANNÉ pour la location de parcelles communales types « Jardins Ouvriers » au bas de Montletang à Bourbonne-les-Bains
- Demande d’une subvention auprès de la DRAC du Grand Est concernant une aide à l’emploi qualifié pour le Musée de Bourbonne-les-Bains
- Acquisition de deux oeuvres d’art par la Commune de Bourbonne-les-Bains – Demande de subvention
- Modification de la décision n°2022/DEC57 du 24 juin 2022 pour la campagne de diagnostics de vulnérabilité des bâtiments vis-à-vis du Plan de Prévention du Risque Inondation (PPRI) de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 62 rue Walferdin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 3 Impasse Mennesson à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 36 et 94 rue Vellonne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 1 Place de Verdun à Bourbonne-les-Bains
- Modification de la décision n°2023/DEC/19 du 7 mars 2023 relative aux demandes de subvention pour les travaux d’aménagement de la rue d’En Bas à Villars Saint-Marcellin
- Attribution du marché pour la réalisation du Schéma Directeur d’Alimentation d’Eau Potable – Désignation du bureau d’études
- Attribution du marché de travaux d’aménagement de la rue d’En Bas à Villars Saint-Marcellin, Commune Associée à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 63 rue d’Orfueil à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 Bis Avenue de la Gare – lots 8 et 9 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 11 rue du Val de Borne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain aux lieudits « Côte Geoffroy » et « Côteau de la Rochotte » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 19 rue du Général Maistre à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 12 petite rue des Bains à Bourbonne-les-Bains
- Modification de la décision n° 2022-DEC-112 du 06 décembre 2022 portant demande de subvention pour le projet de vidéosurveillance et d’alarmes anti-intrusion sur le territoire de la Commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Droit de préemption au 4 rue du Colonel Bénite à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 22 rue du Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption à Villars Saint Marcellin – Commune associée de Bourbonne-les-Bains
- Avenant n°2 au bail de location amiable du droit de la chasse dans la Forêt Communale de Bourbonne-les-Bains Parcelle cadastrée section C n°585
- Acceptation d’un don pour le Parc Animalier de la Bannie de Bourbonne-les-Bains par l’IME-SESSAD Château Renard
- Droit de préemption au 7 rue du Dieu Borvo et lieu-dit « La Core » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 rue Walferdin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 104 Avenue du Général de Gaulle à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 93 rue des Capucins et 8-10 rue Constantin Weyer à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 36 rue du Général Maistre à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 9 rue de la Chavanne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 46 rue Jean Carbon à Bourbonne-les-Bains
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Marne pour la réfection de voiries diverses dans le cadre du Contrat Local Territorial 2022-2024
- Conclusion d’un bail de courte durée d’un local sis Zone Industrielle Nord – Chemin de Saint-Jacques à Bourbonne-les-Bains avec la société Publicis Conseil
- Droit de préemption urbain au au lieudit « Combe Ador » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 51 Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 10 rue Walferdin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 6 chemin Côte Prin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 5 rue du Val de Borne à Bourbonne-les-Bains
- Attribution du marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage relatives aux installations de chauffage de la Commune de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 bis Avenue de la Gare Lot numéro 16 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au VC 1ère cours des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain sis « Les Capucins » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 83 grande rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au lieu-dit « Le Château » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 14 route de Champlitte à Genrupt – Commune associée de Bourbonne-les-Bains
- Demande de subvention auprès de l’Agence Rhône Méditerranée Corse pour les captages des communes associées de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 18 rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 32 rue du Général de Gaulle à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 14 rue Vellonne Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 7 rue de la Mairie à Genrupt
- Droit de préemption urbain au 5 rue Saint François à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 74 rue Vellonne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 82 rue Vellonne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 6-8 rue Daprey Blache à Bourbonne-les-Bains
- Modification de décision n°2022/DEC/78 du 9 août 2022 pour le projet de vidéosurveillance et alarme anti-intrusion
- Droit de préemption urbain au 51 rue d’Orfeuil et deux parcelles situées lieu-dit Côte Geoffroy à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 6 impasse Chevandier de Valdrome à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 17 rue du Colonel Bénitte à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 17 place de Verdun à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 28 rue du Paradis à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 11 rue Athanase Renard à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 bis avenue de la Gare – Lot 27 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 14 rue petite rue du Prieuré à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 6 rue du Paradis à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 57 rue de la Vieille Route à Villars Saint Marcellin
- Droit de préemption au 57 Avenue de la Gare à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 70 bis Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 22 rue principale à Genrupt
- Droit de préemption au 12 Impasse du Four à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 1 rue des Maranges à Villars-Saint-Marcellin
- Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre relative au système de vidéoprotection
- Droit de préemption rue de la vieille route à Villars-Saint-Marcellin
- Droit de préemption au lieu-dit « Joyeux » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au lieu-dit « Sur la voie Jean Carbon » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 52 rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Conclusion d’un contrat de location et de régie publicitaire concernant un véhicule pour la Commune de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 41 bis rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 13 rue de Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption rue du Prieuré à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption rue Xavier Prinet à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 44 rue du Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Modification de la demande de subvention pour le projet de vidéosurveillance et d’alarmes anti-intrusion sur le territoire de la commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Lancement de la procédure de reprise des concessions dans le cimetière
- Droit de préemption au lieu dit « Sur les Bains Est » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 37 bis Avenue de la Gare – Lots n°2, 28 et 29 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 25 rue du Génie à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 28 rue Amiral Pierre à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 12 rue des Bains à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 10 rue Férat à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption 38 grande rue, 3 et 5 impasse du four à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 9 rue de la Chavanne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 44 rue du Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 6 ruelle du Marché à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 27 rue du Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 22 Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 bis Avenue de la Gare – Lots n°24 et 30 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 bis Avenue de la Gare – Lot n°30 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 7 rue de l’Hôtel Dieu à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 5 rue des Maranges à Villars-Saint-Marcellin
- Droit de préemption urbain au 29 rue de l’Hôtel Dieu à Bourbonne-les-Bains
- Demande de subvention auprès de la Région Grand-Est en cofinancement avec la Banque des Territoires au titre du dispositif régional « Soutien au renforcement des centralités » en ce qui concerne le programme Petites Villes de Demain
- Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse pour les captages de Genrupt et Villars-Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 57 Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au lieudit « Cote Geoffroy » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 10 rue de la Vierge à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 7 rue des Bains à Bourbonne-les-Bains
- Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Haute-Marne pour la création d’un ponton de pêche à l’étang Barat à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 2 rue Lefroit Dupain à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 108 rue Amiral Pierre et 1 rue de Bourgogne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 Bis Avenue de la Gare Lots n°5 et 6 à Bourbonne-les-Bains