Décisions du Maire
- Droit de préemption au 57 Avenue de la Gare à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 70 bis Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 22 rue principale à Genrupt
- Droit de préemption au 12 Impasse du Four à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 1 rue des Maranges à Villars-Saint-Marcellin
- Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre relative au système de vidéoprotection
- Droit de préemption rue de la vieille route à Villars-Saint-Marcellin
- Droit de préemption au lieu-dit « Joyeux » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au lieu-dit « Sur la voie Jean Carbon » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 52 rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Conclusion d’un contrat de location et de régie publicitaire concernant un véhicule pour la Commune de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 41 bis rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 13 rue de Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption rue du Prieuré à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption rue Xavier Prinet à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 44 rue du Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Modification de la demande de subvention pour le projet de vidéosurveillance et d’alarmes anti-intrusion sur le territoire de la commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Lancement de la procédure de reprise des concessions dans le cimetière
- Droit de préemption au lieu dit « Sur les Bains Est » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 37 bis Avenue de la Gare – Lots n°2, 28 et 29 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 25 rue du Génie à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 28 rue Amiral Pierre à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 12 rue des Bains à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 10 rue Férat à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption 38 grande rue, 3 et 5 impasse du four à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 9 rue de la Chavanne à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 44 rue du Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 6 ruelle du Marché à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 27 rue du Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 22 Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 bis Avenue de la Gare – Lots n°24 et 30 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 37 bis Avenue de la Gare – Lot n°30 à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 7 rue de l’Hôtel Dieu à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption urbain au 5 rue des Maranges à Villars-Saint-Marcellin
- Droit de préemption urbain au 29 rue de l’Hôtel Dieu à Bourbonne-les-Bains
- Demande de subvention auprès de la Région Grand-Est en cofinancement avec la Banque des Territoires au titre du dispositif régional « Soutien au renforcement des centralités » en ce qui concerne le programme Petites Villes de Demain