Décisions du Maire
- Droit de préemption au 57 Avenue de la Gare à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 70 bis Grande Rue à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 22 rue principale à Genrupt
- Droit de préemption au 12 Impasse du Four à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 1 rue des Maranges à Villars-Saint-Marcellin
- Attribution de la mission de maîtrise d’œuvre relative au système de vidéoprotection
- Droit de préemption rue de la vieille route à Villars-Saint-Marcellin
- Droit de préemption au lieu-dit « Joyeux » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au lieu-dit « Sur la voie Jean Carbon » à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 52 rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Conclusion d’un contrat de location et de régie publicitaire concernant un véhicule pour la Commune de Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 41 bis rue des Capucins à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 13 rue de Moulin à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption rue du Prieuré à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption rue Xavier Prinet à Bourbonne-les-Bains
- Droit de préemption au 44 rue du Moulin à Bourbonne-les-Bains