Convocation conseil municipal & ordre du jour – 22 octobre 2021
La mairie de Bourbonne-les-Bains vous informe que le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 22 octobre à 20h30. S45C-0i21101513010 Télécharger le PDF
Séance à caractère d’urgence du Conseil Municipal & ordre du jour – mercredi 6 octobre 2021
Séance à caractère d’urgence du Conseil Municipal qui se tiendra le mercredi 6 octobre 2021 à 19h00. S45C-0i21100414510 Télécharger le PDF
Convocation conseil municipal & ordre du jour – 7 septembre 2021
La mairie de Bourbonne-les-Bains vous informe que le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 7 septembre à 20h30. S45C-0i21090216580 Télécharger le PDF
Convocation conseil municipal & ordre du jour – 15 juillet 2021
La mairie de Bourbonne-les-Bains vous informe que le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 15 juillet à 20h30. Convocation-M.-le-Maire-2 Télécharger le PDF Proposition-ordre-du-jour-cm-du-15-juillet-2021 Télécharger le PDF
Convocation conseil municipal & ordre du jour – 13 avril 2021
La mairie de Bourbonne-les-Bains vous informe que le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 13 avril à 20h30. En raison du couvre-feu, le public ne pourra pas assister à cette séance. Convocation-M.-le-Maire-CM-13-avril-2021 Télécharger le PDF Proposition-dordre-du-jour-du-Conseil-Municipal-du-Mardi-13-avril-2021 Télécharger le PDF
Convocation conseil municipal & ordre du jour – 23 mars 2021
La mairie de Bourbonne-les-Bains vous informe que le prochain conseil municipal aura lieu le mardi 23 mars à 20h30. En raison du couvre-feu, le public ne pourra pas assister à cette séance. Convoc-M.-le-Maire-seule Télécharger le PDF Proposition-ordre-du-jour-du-Conseil-Municipal-du-23-mars-2021 Télécharger le PDF
Convocation conseil municipal & ordre du jour – 5 février 2021
La mairie de Bourbonne-les-Bains vous informe que le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 5 février à 20h30. En raison du couvre-feu, le public ne pourra pas assister à cette séance. Convocation-CM-5-février-2021 Télécharger le PDF Proposition-ordre-du-jour-du-Conseil-Municipal-du-Vendredi-5-février-2021 Télécharger le PDF
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal – Jeudi 8 octobre 2020
Extrait du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du jeudi 8 octobre 2020. Délibération-2020_92 Télécharger le PDF
Règlement intérieur Conseil Municipal adopté le 30 novembre 2020
Règlement intérieur Conseil Municipal adopté le 30 novembre 2020. Règlement-intérieur-Conseil-Municipal-adopté-le-30-novembre-2020 Télécharger le PDF
Convocation conseil municipal & ordre du jour – 30 novembre 2020
La mairie de Bourbonne-les-Bains vous informe que le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 30 novembre à 20h30. Convoc-M.-le-Maire Télécharger le PDF Proposition-ordre-du-jour-du-cm-du-30-novembre-2020 Télécharger le PDF