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Archives de la catégorie : Jurés

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  2. Catégorie "Jurés"

Jurés d’assises 2026

JurésPar Bourbonne6 mai 2025

Date de tirage au sort – Jurés d’assises 2026 Mercredi 14 mai 2025 à 11 heures à la Maire de Bourbonne-les-Bains Jures_assises2026

Jurés d’assises

JurésPar Bourbonne21 mai 2024

Date de tirage au sort – Jurés d’assises Mercredi 29 mai 2024 à 11 heures Jures-dassises-2024

Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2024

JurésPar Bourbonne5 mai 2023

Le Maire de la commune de BOURBONNE LES BAINS informe ses administrés que le tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2024 se déroulera le mercredi 10 Mai 2023 à 11 heures affichage Télécharger le PDF

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