Vous trouverez désormais tous les actes administratifs de la Commune de Bourbonne-les-Bains dans l’onglet
« Vie Municipale – Publication des Actes »
et également en cliquant ici : https://bourbonne-les-bains-actes.usagers.fr/espace-demarches.
Arrêtés du Maire
- Limitation de vitesse à 30 km/h D460 et implantation de panneaux arrêts de bus
- Travaux rue jean Carbon
- Avis favorable à la poursuite des activités de l’établissement « Salle des Fêtes » à Bourbonne-les-Bains
- Arrêté d’occupation du domaine public sur la chaussée au niveau de la rue Xavier Prinet à Bourbonne-les-Bains
- Arrêté stationnement taxi – Emplacement n°6
- Modification n°2 de l’arrêté portant réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la Cpmmune de Bourbonne les Bains et ses communes associés
- Arrêté portant fixation des dates d’ouverture et de clôture de la chasse dans le département de la Haute-Marne
- Arrêté portant limitation ou suspension des usages de l’eau provenant des nappes souterraines, des cours d’eau et de leurs nappes d’accompagnement sur le territoire de la Haute-Marne
- Passation de commandement des sapeurs-pompiers place des bains
- Manifestation office de tourisme premier semestre 2023
- Manifestation place de Verdun
- Remplacement de cadre et tampon rue du moulin
- Remplacement des luminaires grande rue
- Prolongation arrêté rue Walferdun
- Prolongation arrêté 41 rue Walferdun
- Nettoyons la nature
- Chasse à l’oeuf
- Pose dalle de poste électrique 14 rue principale à Genrupt
- Arrêté prescrivant la numérotation d’un immeuble rue de la Vieille route à Villars Saint-Marcellin, Commune associée à Bourbonne-les-Bains
- Pose de poste électrique rue principale à Genrupt
- Travaux de sondage aux abord du pont sur la borne avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
- Modificatif arrêté de travaux de sondage avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
- Rétablissement de l’éclairage public pour plusieurs manifestations
- Salon du tatouage
- Rassemblement de véhicules de performance
- Raccordement de câbles électriques rue principale à Genrupt
- Création d’une place de stationnement au 84 rue Vellonne
- Travaux sur réseau fibre rue Jean Carbon
- Règlementant le stationnement des véhicules transportant des bouteilles de gaz ou stockant des eaux usées
- Cross de l’institut médico éducatif 31 mai 2023
- Pose de piézomètres dans le cadre d’une étude environnemental de l’Apance
- Stationnement personne à mobilité réduite pour le salon du tatouage
- Manifestation agence d’attractivité second semestre 2023
- Règlementation temporarire de la circulation et du stationnement: concert au parc Château le 16 juin 2023
- Cinquantenaire du parc de la Bannie
- Permission de voirie pour pose de la fibre optique
- Modification Arrêté portant réglementation des coupures d’éclairage public sur le terriotire de la Commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Modification temporaire de la circulation et du stationnement Gala des hirondelles à Bourbonne-les-Bains
- Salon d’antiquités et brocante
- Occupation du domaine public : Maintenance des feux tricolore
- Fête des écoles parc du château
- Manifestation : La route des vacances
- Pose de nacelle pour travaux de télécommunication sur le château d’eau
- Modification de l’arrêté portant règlement des coupures d’éclairage public sur le territoire de la commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Arrêté de circulation : Réfection des enrobés de la RD417
- Manifesation : Marche au flambeau du 13 juillet 2023
- Fête de la musique 21 juin 2023
- Journée olympique du 24 juin 2023
- Autorisation de tir de feu d’artifice le 14 juillet 2023 à l’étang Barat Route Beaucharmoy à Bourbonne-les-Bains
- Modificatif journée olympique
- Modificatif travaux de modernisation d’équipements téléphoniques sur château d’eau
- Pose de réseau électrique souterrain
- Modificatif fête des écoles
- Animation du 14 juillet 2023 au parc du château de Bourbonne-les-Bains
- Fête foraine du 15 août 2023
- Plan – Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section 527 AB n°307 – Lieudit « Villars Saint-Marcellin Nord
- Arrêté d’alignement individuel – Parcelle cadastrée section 527 AB n°307 – Lieudit « Villars Saint-Marcellin Nord »
- Rassemblement du 15 août 2023 de la paroisse
- Modificatif arrêté fête foraine du 15 août 2023
- Travaux de modernisation du réseau téléphonique sur le château d’eau
- Spectacle son lumière « les mystères de la vallée »
- Pose d’un réseau fibre optique route du parc animalier
- Défi « en route pour 2024 kilomètres »
- Marche gourmande EHPAD
- Manifestation « salon d’automne » du 13 au 15 octobre 2023
- Marche bleue
- Travaux de vidéoprotection
- Marche rose du 18 octobre 2023
- Crèche vivante
- Travaux Grande Rue
- Remplacement matériel du Casino
- Exercice sapeurs-pompiers
- Autorisation d’ouverture de tous les commerces de vente au détail de Bourbonne-les-Bains les 3, 10, 17 et 24 décembre 2023
- Interdiction d’utiliser le terrain de football, stade Montmorency à Bourbonne-les-Bains
- Téléthon 2023
- Interdiction d’utiliser le terrain de football, stade Montmorency à Bourbonne-les-Bains
- Occupation du domaine public : Terrassement pour défaut câble SAS BONGARZONE
- Arrêté alignement individuel – Parcelle section AK n°395 et 535- « côte Geoffroy » 36 rue Jean Carbon
- Occupation du domaine public : Raccordement des mats vidéo aux réseaux existants
- Autorisation d’ouverture de tous les commerces de vente au détail de Bourbonne-les-Bains les 1, 8, 15, 22, et 29 décembre 2024
- Interdiction d’utiliser le terrain de football, stade René Bouvier à Bourbonne-les-Bains
- Modification de la circulation routière rue Clément Serveau à Bourbonne-les-Bains
- Arrêté portant réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la Commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées pour l’année 2024
- Interdiction d’utiliser le stade de football René BOUVIER à Bourbonne-les-Bains
- Autorisation de travaux pour la création ou la modification d’un établissement recevant du public (ERP) et la réalisation ou la modification d’une installation ouverte au public (IOP)
- Arrêté portant réglementation provisoire de la circulation
- Arrêté modification de l’arrêté n°2022/ARR/75 concernant l’interdiction d’utilisation du stade René BOUVIER à Bourbonne-les-Bains
- Modification temporaire de la circulation et du stationnement chemin de la Craye à Bourbonne-les-Bains
- Circulation alternée au 57 avenue de la Gare à Bourbonne-les-Bains
- Arrêté stationnement taxi ~ Emplacement n°3
- Modification temporaire de la circulation rue du Stade, avenue de Montmorency et impasse Montmorency pour des travaux de réfection de voirie
- Stationnement interdit sur le petit parking du Clocheton le 24 septembre 2022
- Modification temporaire de la circulation pour des travaux de mise en place des équipements d’assainissement collectif à Genrupt
- Occupation du domaine public ~ Marche Rose des résidents de l’EHPAD et du SMTI de Bourbonne-les-Bains + Pièce-jointe
- Arrêté stationnement taxi ~ Emplacement n°5
- Manifestation « Salon d’automne » les 21, 22 et 23 octobre 2022- Place des Bains à Bourbonne-les-Bains, organisée par l’Office de Tourisme
- Désignation d’un correspondant incendie et secours pour la Commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Arrêté portant réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la Commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Modification temporaire de la circulation rue Source Maynard pour des travaux d’élagage à Bourbonne-les-Bains
- Crèche vivante place de Verdun
- Manifesation du Téléthon le 03 décembre, réglementation de la circulation et du stationnement
- Objets trouvés
- Journée féminine du 26 novembre au salon de coiffure BENEDICTE
- Réfection de chaussée cour des capucins et rue saint Antoine
- Fermeture du stade René BOUVIER jusqu’au 31 janvier 2023
- Interdiction de stationnement place de Verdun
- Interdiction de circulation et de stationnement impasse du château
- Modification arrêté portant réglementation des coupures d’éclairage public sur le territoire de la Commune de Bourbonne-les-Bains et ses communes associées
- Travaux sur trottoir rue Athanase Renard